En bref — elle ne se substitue ni aux droits du régime ni à la retraite : elle sert un revenu pendant l'arrêt, une rente en cas d'invalidité, un capital au décès. La vraie question n'est pas le tarif du contrat, mais le revenu qui disparaîtrait dès le mois prochain.
Qu'est-ce que la prévoyance d'un travailleur non salarié ?
C'est un contrat qui sert un revenu pendant l'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. Il s'ajoute aux droits du régime obligatoire, sans s'y substituer. À Orchamps, il vise surtout artisans, commerçants, professions libérales et gérants majoritaires.
Le régime des TNS ouvre de vrais droits, calculés sur des bases faibles et forfaitaires. Pendant un arrêt, l'indemnité journalière ne suit pas le revenu déclaré ; elle plafonne vite. Au bout de quelques semaines, l'écart avec le loyer, les crédits et les cotisations devient le vrai sujet.
Ce que change une étude chiffrée
Un devis isolé n'apprend rien : tout est dans l'écart entre garanties et charges réelles. Elle repart des contrats en place et du dernier avis d'imposition. Deux travailleurs non salariés du même âge peuvent avoir des besoins opposés.
Arrêt, invalidité, décès
Pendant l'arrêt
Trois paramètres font la différence : le délai de carence, le niveau d'indemnité et la durée de versement. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, quand la trésorerie ne tient pas trois mois.
Invalidité : lire la définition
Selon le contrat, l'invalidité s'apprécie par rapport à votre métier ou à toute activité possible. Deux définitions, deux réalités pour une profession libérale. La rente peut être temporaire ou viagère, et se cumuler avec la pension du régime.
Le capital décès
Le capital est figé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint change le montant utile. Madelin allège les cotisations, jamais le capital versé.
Comment se déroule l'étude, étape par étape
- Vous indiquez prénom, nom, téléphone, e-mail et le point à vérifier
- Le rappel arrive sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges
- Vous envoyez vos contrats et votre avis d'imposition
- La comparaison se fait à charges égales, Madelin comprise
- Vous recevez les options classées et décidez librement, sans relance
Aucun engagement : l'étude peut s'arrêter au premier appel.
Le prix de l'étude et le coût du contrat
L'étude ne vous coûte rien : son financement est prévu en amont, rappel inclus. Le contrat, en revanche, coûte : cela se lit avant de signer. Le tableau sépare ce qui est offert de ce qui reste à votre charge.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Étude prévoyance | Relecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffré | Gratuit |
| Rappel de la conseillère | Cadrage du statut et des charges sous 24h | Gratuit |
| Cotisation arrêt de travail | Revenu de remplacement après carence | Selon le revenu protégé |
| Cotisation invalidité | Rente ou capital selon le taux retenu | Selon les garanties choisies |
| Cotisation décès | Capital versé aux proches | Selon l'âge et le capital |
| Déduction loi Madelin | Part de cotisation déduite du revenu imposable | Réduit le coût réel |
Ce qui vaut pour Orchamps
Orchamps compte 1 076 habitants, dans le département Jura (Bourgogne-Franche-Comté). Les 60 ans et plus y représentent 20,6 %, soit 220 personnes : le besoin de protéger le revenu devient alors très concret. Les TNS de la commune relèvent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté).
Formalités locales : Mairie - Orchamps, 5 rue Neuve, 39700 Orchamps. Téléphone : 03 84 71 30 35. Horaires : Lun 13:30-17:30 · Mar 14:00-18:30 · Mer 09:00-12:00 · Jeu 13:30-17:30 · Ven 13:00-17:30. Consulter le site
Qui étudie votre situation
Je suis Corinne Morel et j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus avancent par à-coups. Je pars des contrats en place et des charges fixes de Orchamps, puis je chiffre le revenu perdu en cas d'arrêt. L'étude ne coûte rien à Orchamps et vous décidez ensuite. Faire chiffrer mes garanties — 06 12 03 44 52.