L'essentiel — la prévoyance ne remplace ni vos droits au régime obligatoire ni votre retraite : elle verse un revenu de remplacement pendant l'arrêt, une rente en cas d'invalidité et un capital au décès. Le sujet n'est pas le tarif, mais le revenu qui s'évaporerait dès le mois suivant.
Qu'est-ce que la prévoyance d'un travailleur non salarié ?
C'est un contrat qui sert un revenu pendant l'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. Il complète les droits du régime obligatoire, sans jamais s'y substituer. À Doubs, il vise surtout artisans, commerçants, professions libérales et gérants majoritaires.
Le régime des TNS ouvre de vrais droits, calculés sur des bases faibles et forfaitaires. Pendant un arrêt, l'indemnité journalière ne suit pas le revenu déclaré ; elle plafonne vite. Au bout de quelques semaines, l'écart avec le loyer, les crédits et les cotisations devient le vrai sujet.
Ce que change une étude chiffrée
Un devis lu seul ne dit rien : ce qui compte est l'écart entre vos garanties actuelles et vos charges réelles. L'étude repart des contrats en place et du dernier avis d'imposition. Deux travailleurs non salariés du même âge peuvent avoir des besoins opposés.
Arrêt, invalidité, décès
Arrêt de travail : indemnité forfaitaire et carence
Trois paramètres font la différence : le délai de carence, le niveau d'indemnité et la durée de versement. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, quand la trésorerie ne tient pas trois mois.
Invalidité : lire la définition
L'invalidité se mesure soit par rapport à votre métier, soit à toute activité. Deux définitions, deux réalités pour une profession libérale. La rente est temporaire ou viagère, et se cumule à la pension du régime.
Décès : ce que perçoivent réellement les proches
Le capital est fixé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint change le montant nécessaire. Madelin allège les cotisations, jamais le capital versé.
Comment se déroule l'étude, étape par étape
- Prénom, nom, téléphone, e-mail et le sujet : rien de plus
- Corinne Morel vous rappelle sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges fixes
- Vous envoyez vos contrats et votre avis d'imposition
- Les garanties sont comparées à charges égales, déduction Madelin chiffrée
- Les options arrivent classées : vous choisissez, sans relance
Aucun engagement : l'étude peut s'arrêter au premier appel.
Le prix de l'étude et le coût du contrat
L'étude n'est pas facturée : elle est financée en amont et le rappel est compris. Le contrat, lui, a un prix : il se lit avant la signature, jamais après. Le tableau sépare ce qui est offert de ce qui reste à votre charge.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Étude prévoyance | Relecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffré | Gratuit |
| Rappel de la conseillère | Cadrage du statut et des charges sous 24h | Gratuit |
| Cotisation arrêt de travail | Revenu de remplacement après carence | Selon le revenu protégé |
| Cotisation invalidité | Rente ou capital selon le taux retenu | Selon niveau de garantie |
| Cotisation décès | Capital versé aux proches | Selon l'âge et le capital |
| Déduction loi Madelin | Part de cotisation déduite du revenu imposable | Réduit le coût réel |
Le cadre local, à Doubs
Doubs compte 3 272 habitants, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté). Les plus de 60 ans forment 19,7 % de la population, soit 535 habitants : c'est là que la question du revenu de remplacement se pose le plus concrètement. Les travailleurs non salariés de la commune dépendent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté).
Formalités locales : Mairie - Doubs, 6 Grande-Rue, 25300 Doubs. Téléphone : 03 81 46 51 40. Horaires : Lun-Ven 09:00-12:00, 14:00-17:00 · Sam 10:00-12:00. Consulter le site
Qui reprend votre dossier
Je suis Corinne Morel et j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus avancent par à-coups. Je pars des contrats en place et des charges fixes de Doubs, puis je chiffre le revenu perdu en cas d'arrêt. L'étude ne coûte rien à Doubs et vous décidez ensuite. Être recontacté — 06 12 03 44 52.