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Prévoyance des travailleurs non salariés à Les Premiers Sapins : ce que votre caisse ne verse pas

Guide rédigé et relu par Corinne Morel, conseillère prévoyance et retraite — actualisé en octobre 2026.

Quand un travailleur non salarié s'arrête, l'indemnité journalière du régime est forfaitaire : elle ignore vos charges réelles. Artisan, commerçant, profession libérale ou gérant majoritaire, le calcul est le même et l'écart se creuse dès le deuxième mois. À Les Premiers Sapins, l'étude chiffre l'écart sur vos contrats, et un conseiller rappelle sous 24h. Sans frais et sans obligation — 06 12 03 44 52.

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L'essentiel — elle ne se substitue ni aux droits du régime ni à la retraite : elle sert un revenu pendant l'arrêt, une rente en cas d'invalidité, un capital au décès. La vraie question n'est pas le tarif du contrat, mais le revenu qui disparaîtrait dès le mois prochain.

La prévoyance TNS, en une réponse

C'est un contrat qui verse un revenu de remplacement pendant un arrêt de travail, une rente ou un capital en cas d'invalidité, et un capital aux proches en cas de décès. Il complète les droits du régime obligatoire, sans jamais s'y substituer. À Les Premiers Sapins, il vise surtout artisans, commerçants, professions libérales et gérants majoritaires.

Le régime des travailleurs non salariés ouvre de vrais droits, mais sur des bases basses et forfaitaires. Pendant un arrêt, l'indemnité journalière ne suit pas le revenu déclaré ; elle plafonne vite. Après quelques semaines, l'écart avec le loyer, les crédits et les cotisations prend le dessus.

Pourquoi passer par un point chiffré

Un devis lu seul ne dit rien : ce qui compte est l'écart entre vos garanties actuelles et vos charges réelles. L'étude repart des contrats en place et du dernier avis d'imposition. Deux travailleurs non salariés du même âge peuvent avoir des besoins opposés.

Arrêt, invalidité, décès

Arrêt de travail : indemnité forfaitaire et carence

Trois paramètres font la différence : le délai de carence, le niveau d'indemnité et la durée de versement. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, quand la trésorerie ne tient pas trois mois.

Invalidité : lire la définition

Selon le contrat, l'invalidité s'apprécie par rapport à votre métier ou à toute activité possible. Deux définitions, deux réalités pour un professionnel libéral. La rente peut être temporaire ou viagère, et se cumuler avec la pension du régime.

Le capital décès

Le capital est fixé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint change le montant utile. La déduction loi Madelin allège les cotisations, jamais le capital versé.

Les cinq étapes du point prévoyance

  1. Vous indiquez prénom, nom, téléphone, e-mail et le point à vérifier
  2. Le rappel arrive sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges
  3. Vous envoyez vos contrats et votre avis d'imposition
  4. La comparaison se fait à charges égales, Madelin comprise
  5. Les options arrivent classées : vous choisissez, sans relance

Aucun engagement : l'étude peut s'arrêter au premier appel.

Le prix de l'étude et le coût du contrat

L'étude ne vous coûte rien : son financement est prévu en amont, rappel inclus. Le contrat, en revanche, coûte : cela se lit avant de signer. Le tableau sépare ce qui est offert de ce qui reste à votre charge.

PosteCe qu'il couvreCoût pour vous
Étude prévoyanceRelecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffréGratuit
Rappel de la conseillèreCadrage du statut et des charges sous 24hGratuit
Cotisation arrêt de travailRevenu de remplacement après carenceSelon le revenu protégé
Cotisation invaliditéRente ou capital selon le taux retenuSelon niveau de garantie
Cotisation décèsCapital versé aux prochesSelon l'âge et le capital
Déduction loi MadelinPart de cotisation déduite du revenu imposableRéduit le coût réel

Ce qui vaut pour Les Premiers Sapins

Les Premiers Sapins compte 1 560 habitants, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté). Les 60 ans et plus y représentent 21,8 %, soit 341 personnes : le besoin de protéger le revenu devient alors très concret. Les TNS de la commune relèvent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté).

Démarches sur place : Mairie - Les Premiers-Sapins, 8 rue de la Scierie, 25580 Les Premiers-Sapins. Téléphone : 03 81 60 04 06. Horaires : Lun-Mar 13:30-16:30 · Mer 08:30-11:30 · Jeu 13:30-18:00 · Ven 08:30-16:30 · Sam 08:30-11:30. Site de la mairie

Qui étudie votre situation

Corinne Morel : j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus progressent par paliers. Je pars des contrats en place et des charges fixes de Les Premiers Sapins, puis je chiffre le revenu perdu en cas d'arrêt. L'étude ne coûte rien à Les Premiers Sapins et vous décidez ensuite. Être recontacté — 06 12 03 44 52.

Questions fréquentes — Les Premiers Sapins

Que verse le régime en cas d'arrêt de travail ?

Une indemnité journalière calculée sur une base forfaitaire, versée à partir du quatrième jour et limitée à 360 indemnités sur trois ans. Elle ne suit pas le revenu réel et ne couvre donc pas les charges fixes d'une activité.

Que verse le régime si je ne peux plus travailler ?

Une pension calculée sur une fraction du revenu annuel moyen, avec un minimum et un maximum réglementaires. Elle suppose une incapacité reconnue et ne couvre qu'une partie de la perte de revenu : le contrat complémentaire prend le relais.

Le capital décès du régime suffit-il ?

C'est un montant forfaitaire, versé sous conditions et bien inférieur à un an de revenu. Avec un emprunt, un bail ou des enfants à charge, le besoin dépasse presque toujours ce montant.

Combien coûte une prévoyance complémentaire ?

Elle dépend de l'âge, du statut, du revenu assuré, du délai de carence et du niveau de garantie. À âge égal, deux travailleurs non salariés peuvent payer du simple au triple. L'étude qui précède est gratuite, sans obligation.

À quoi sert la déduction ?

Les cotisations de prévoyance complémentaire sont déductibles du revenu imposable dans une limite calculée sur le plafond de la Sécurité sociale et sur le bénéfice. Elle allège la facture, elle ne l'annule pas.

Est-ce utile en début d'activité ?

Non : tout dépend de ce que vous ne pourriez pas payer pendant un arrêt. Un revenu modeste avec des charges fixes élevées justifie souvent une couverture prioritaire.

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